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Avec la révolution industrielle, la division du travail s’est développée (cf. Adam Smith).
La notion d’appareil productif ne se limite pas à sa dimension économique et technique (progrès technique, innovations, investissements, profits…), il faut aussi tenir compte de la dimension sociale de l’entreprise.
Toute forme d’organisation du travail présente aujourd’hui 4 objectifs :
produire le plus possible
dans les délais les plus courts
avec le moins d’efforts
en tenant compte de la qualité
Le sociologue Alain Touraine distingue 3 phases dans l’évolution de l’organisation du travail :
l’ancienne organisation du travail
le taylorisme – fordisme
le post-taylorisme
I – Phase A : l’ancienne organisation du travail
Composée de l’artisanat et des petites entreprises. L’ouvrier était qualifié et était capable de transmettre son savoir-faire aux plus jeunes.
Il avait une certaine liberté et les rapports humains étaient plus importants (confiance).
II – Phase B : le taylorisme – fordisme
A – Le taylorisme
Le taylorisme est dû à un ingénieur américain, Taylor (1856-1915), qui a poursuivi la pensée d’Adam Smith : il crée l’Organisation Scientifique du Travail (OST), i. e. une organisation rationnelle reposant sur 3 principes :
1 – Séparation radicale entre la conception et l’exécution
C’est la division verticale du travail. La conception concerne les bureaux des méthodes dont le rôle est de penser (cols blanc).
L’exécution concerne les ateliers dont le rôle est de fabriquer (cols bleus). L’objectif est de mettre en valeur le savoir de l’ouvrier.
2 – Découpage des activités en tâches élémentaires et non qualifiées
C’est la division horizontale du travail : la parcellisation des tâches :
une tâche simple
une tâche répétitive
en peu de temps
la méthode la plus efficace : “the one best way”
3 – Le salaire au rendement
L’appât du gain permet de stimuler l’activité et la productivité et d’obliger l’ouvrier spécialisé (OS) à suivre la cadence.
L’offre de travail (la demande d’emploi) est faite par la population active (cf. démographie, durée des études, départs à la retraite, taux d’activité des femmes, solde migratoire).
La demande de travail (l’offre d’emploi) est faite par les entreprises (cf. croissance : consommation, investissement, exportations).
L’offre et la demande de travail se rencontrent sur le marché du travail.
Mais les offreurs de travail (ou demandeurs d’emploi) ne font pas partie de la population active :
les individus qui estiment trop faible leur probabilité de trouver un emploi
ceux qui n’ont plus droit aux indemnités de chômage
travailleurs au noir
La notion de flexion du taux d’activité est la variation des taux d’activité résultant de la création d’emploi.
En effet, la création d’emploi suscite de la part des personnes inactives l’espoir de trouver un travail : en entrant ou en retournant sur le marché du travail, elles constituent une offre de travail supplémentaire.
Le taux de flexion permet de mesurer la partie cachée du chômage. Exemple : en 1997, il fallait créer 130 emplois pour faire baisser le chômage de 100 personnes.
II – Les mesures du chômage
Un chômeur est une personne sans emploi, disponible pour travailler et à la recherche d’un emploi.
Les mesures :
les Demandeurs d’Emploi en Fin de Mois (DEFM) : personnes inscrites à l’ANPE
chômage au sens du recensement : effectué par l’INSEE tous les 7 ans
chômage au sens du Bureau International du Travail (BIT) : enquête emploi sur 70 000 ménages au mois de mars
Taux de chômage = ( nombre de chômeurs / population active totale ) * 100
Les frontières du chômage sont de plus en plus incertaines, c’est le sous-emploi :
Contrats à Durée Déterminée (CDD) et contrats précaires
emplois à temps partiel occupés faute de mieux
intérim
emplois aidés (Contrat Emploi Solidarité : CES)
Ce sont au total 6 millions de personnes qui seraient en quête d’un emploi ou à la recherche d’un autre type d’emploi ou de contrat. 6 millions dont 3 millions de chômeurs et 3 millions de sous-emplois.
La population active totale = population active occupée + personnes à la recherche d’un emploi (chômeurs)
La population inactive = étudiants + retraités + femmes au foyer (sans travail et n’en recherchant pas)
Le taux d’activité = ( population active totale / total des personnes en âge de travailler (17-64 ans) ) * 100
Un secteur d’activité est l’ensemble des entreprises ayant la même activité principale. Les actifs sont classés selon l’activité principale de l’entreprise.
La classification en 3 secteurs d’activités est dûe à Colin Clark (1940) et à Fourastié :
secteur 1 : agriculture, extraction, production de matières premières
secteur 2 : industrie
secteur 3 : services
Le secteur 3 a un sous-ensemble : le secteur informationnel (information, communication).
La loi des 3 secteurs est le phénomène constaté par Colin Clark et Fourastié : la répartition de la population active entre les 3 secteurs évolue toujours de la même façon : l’évolution de la demande et les progrès de la productivité conduisent à un déplacement des actifs du secteur 1 vers les secteurs 2 puis 3.
II – Facteurs expliquant l’évolution de la population active
L’évolution démographique : baby-boom (accroissement de la population) et baby-crack (baisse de la population : accroissement moins rapide)
Le solde migratoire : positif ou négatif
Le taux d’activité des femmes
La durée des études : retarde l’entrée dans la population active
L’âge de départ à la retraite : la loi Auroux de 1982 a fixé la retraite à 60 ans au lieu de 65 ans mais la réforme de 1994 a allongé la durée du travail (passant de 37.5 à 40 ans)
III – Evolution de la structure socioprofessionnelle
A – Les pays industrialisés
La croissance de la population active s’est accompagnée de profondes mutations (déclin de la paysannerie, essor de l’industrie après la révolution industrielle, importance de la classe ouvrière : augmentation du nombre de cols bleus).
Il faudra attendre 1960 pour que les emplois de bureau et le tertiaire progressent (cols blancs). L’extension du salariat (86% de la population en 1997) marque le déclin des professions indépendantes. Notons aussi l’augmentation du taux d’activité des femmes ainsi que l’essor des classes moyennes.
B – Les pays en développement
Connaissent les mêmes mutations que les pays industrialisés et les NPI (Nouveaux Pays Industrialisés) : essor de l’industrie et du tertiaire.
Certains PED connaissent une croissance très importante du tertiaire : les pays les moins avancés (PMA). Cette hypertrophie du secteur 3 n’est pas synonyme de développement mais d’un nombre élevé de fonctionnaires et de petits métiers.
IV – La tertiarisation de l’économie ?
A – Nous sommes dans une société tertiaire
La croissance est plus soutenue dans les services et le commerce que dans les autres secteurs d’activités.
Hausse du nombre de cols blancs.
Hausse de la demande des ménages (tourisme, soins aux personnes âgées…)
Gains de productivité : plus de main d’oeuvre dans le secteur tertiaire (cf. loi des 3 secteurs).
Hausse de la demande de services des entreprises (restauration, entretien, gardiennage, sécurité, publicité, service de recrutement de personnel (chasseurs de têtes), informatique, comptabilité).
Les débouchés sont plus dynamiques.
B – Définition du secteur tertiaire
Le secteur tertiaire est constitué par les services, i. e. les activités ne se matérialisant pas par un bien particulier. C’est un secteur à part entière, hétérogène : ce n’est plus un secteur résiduel.
Ce secteur connaît 2 classifications :
services marchands – services non marchands
services aux particuliers – services aux entreprises
L’investissement immatériel est considéré comme un service :
coût élevé de certains services : la publicité par exemple
taille des entreprises : banque (chiffre d’affaire important)
C – Causes de l’évolution du secteur tertiaire
1 – Services aux particuliers
Augmentation du taux d’activité des femmes.
Vieillissement de la population (augmentation de l’espérance de vie). Il existe un créneau dans le domaine de la vieillesse (kinés, gardes, médecins, repas à domicile….)
Augmentation des loisirs (voyages, danse, musique…).
Urbanisation croissante.
Innovations liées au progrès technique (l’informatique et sa généralisation).
Lois d’Engel.
2 – Services aux entreprises ou “le marché de l’externalisation”
Marché de l’externalisation : les entreprise confient de plus en plus de fonctions à des prestataires de service (cantine dans une école par exemple). Ces entreprises se recentrent alors sur leurs activités principales.
motivation financière : rapport qualité / prix (maîtrise des coûts)
excellence : recours à des spécialistes
plus grande souplesse dans la gestion du personnel (contrats de 1 à 2 ans pour éviter le problème des licenciements)
adaptation aux fluctuations du marché et aux innovations techniques
Les services rendus aux entreprises sont à finalité industrielle.
D – L’essor des services est-il toujours synonyme de déclin de l’industrie (ou peut-on parler de désindustrialisation) ?
1 – Oui…
part représentée par l’industrie dans le PIB et dans la population active
baisse du nombre d’ouvriers
restructuration d’entreprises : licenciements
déclin des grands secteurs d’activité
délocalisation : coûts de la main d’oeuvre
2 – Mais…
il existe une interdépendance entre les 2 secteurs :
le secteur tertiaire rend service à l’industrie : publicité, conseils…
le secteur de l’industrie rend service au tertiaire : ordinateurs…
il existe une division du travail entre les entreprises industrielles et le secteur tertiaire : marché de l’externalisation.
il existe une certaine complémentarité entre les 2 secteurs : illusion de tertiarisation.
le commerce et le transport sont le prolongement naturel de l’industrie.
les performances des grandes surfaces marquent les gains de productivité de l’industrie. De plus, les grandes surfaces sont aussi source de débouchés pour les produits industriels.
Conclusion : sommes-nous dans une société post-industrielle comme le prédisait Colin Clark ?
Oui, car les services ont dépassé l’industrie dans le PIB et dans l’emploi. Aujourd’hui : importance de la matière grise, des métiers du tertiaire et de la croissance de la demande de services par les ménages (lois d’Engel).
Mais l’industrie continue à jouer un rôle déterminant dans la compétition internationale : elle envahit tous les secteurs (secteur tertiaire, secteur primaire).
Donc il faudrait plutôt parler de :
tertiarisation du secteur 2 et 1
secondarisation du secteur 3 et 1
Finalement, chacun des 2 secteurs a besoin de s’appuyer sur l’autre pour obtenir des résultats.
Nous sommes aujourd’hui dans une société hyper-industrielle car:
la part de la production industrielle est importante
les investissements dans l’industrie sont importants (robotisation)
les emplois directs diminuent
il existe un niveau élevé d’investissement dans les services (banques)
la part des services dans l’industrie est importante
La révolution transforme profondément le monde occidental entraînant une croissance économique jusque là inconnue. La croissance économique peut aussi s’accompagner de développement.
I – La croissance économique
A – Qu’est-ce que la croissance économique ?
La croissance économique est une notion quantitative et économique. C’est un phénomène mesurable dans le temps et dans l’espace (exemple : la France en 1998).
C’est l’accroissement des richesses d’un pays, mesuré par le Produit Intérieur Brut (l’agrégat PIB). Le PIB peut être exprimé en valeur ou en volume.
Le PIB marchand est évalué au prix du marché. Le PIB non-marchand est évalué au coût des facteurs (salaires, impôts, amortissements…). Le PIB est la somme des valeurs ajoutées.
Produit National Brut (PNB) = PIB + Revenus reçus de l’extérieur – Revenus versés à l’extérieur.
Croissance extensive : hausse des quantités des facteurs de production (plus de main d’oeuvre, plus de facteur capital, plus de matières premières).
Croissance intensive : hausse de la productivité (meilleure organisation du travail).
B – Les limites du PIB comme indicateur de la croissance
1 – Certains éléments ne sont pas pris en compte dans le calcul du PIB :
travail domestique
économie souterraine = économie informelle
bénévolat
troc
Note : l’économie informelle est très importante dans les Pays en Développement (PED), le PIB est donc sous-évalué.
2 – Le calcul du PIB est équivoque
Pour le PIB, un mal et son remède équivaut à 2 biens (double progrès). Exemples : pollution, voitures…
Max Weber (1864-1920), sociologue allemand, a écrit l’Ethique Protestante et l’Esprit du Capitalisme en 1905 et a essayé d’expliquer le sens profond du passage d’une société traditionnelle à une société moderne.
Il s’interroge sur les origines du capitalisme, la rationalisation des activités économiques et sociales et la bureaucratie. Le Protestantisme est pour Weber lié à l’esprit du capitalisme.
[toc]
I – La rationalisation des sociétés occidentales selon Weber
A – Rationalité?
Calcul, objectif, contraintes : adaptation des moyens aux fins. Dans les sociétés modernes on accorde de l’importance :
aux calculs
aux prévisions
aux méthodes rigoureuses
aux techniques de gestion
le droit codifie les relations
la loi définit les principes généraux
Weber distingue 2 types de rationalité :
la rationalité par rapport aux fins
exemple : une entreprise a un objectif ( le profit), elle va faire des calculs et s’adapter au contraintes (concurrence).
la rationalité par rapport aux valeurs
exemple : l’éthique protestante
Chaque individu est marqué par des manières de faire et de penser : les hommes ont un éthos. Le capitalisme est avant tout la rationalité appliquée à l’économie (mode de pensée particulier).
B – Rationalisation ?
La rationalisation est un processus des sociétés occidentales qui prône l’extension de la rationalité à l’ensemble du monde social :
l’entreprise : taylorisme, techniques de gestion
les administrations : bureaucratie
la vie politique
l’organisation syndicale
Les sociétés modernes sont donc des sociétés rationnelles désenchantées car elles accordent peu d’importance aux croyances, au sacré, aux mythes et au surnaturel.
La rationalisation est le thème central de son interprétation de la société moderne.
C – Les différents types d’action
Weber distingue 4 types d’action.
L’action rationnelle par rapport à un but : l’acteur conçoit clairement le but et combine les moyens en vue d’atteindre celui-ci.
L’action rationnelle par rapport à une valeur : l’acteur accepte tous les risques, non pour obtenir un résultat extrinsèque mais pour rester fidèle à l’idée qu’il se fait de l’honneur.
L’action affective : est dictée immédiatement par l’état de conscience ou par l’humeur du sujet. L’action est définie non pas par référence à un but mais par la réaction émotionnelle de l’acteur placé dans les circonstances données.
L’action traditionnelle : est dictée par des habitudes, des coutumes, des croyances. L’acteur n’a besoin ni de se représenter un but, ni de concevoir une valeur, ni d’être animé par une émotion : il obéit simplement aux réflexes enracinés par une longue pratique.
Les critères utilisés pour bâtir cette typologie sont l’existence ou l’absence de signification donnée par l’acteur à son action.
Pour le sociologue, l’action par rapport à un but et l’action par rapport à une valeur sont les plus intéressantes car elles sont rationnelles.
D – Les 3 formes de domination
1 – Le pouvoir légitime
Le pouvoir légitime est le pouvoir auquel on consent et que l’on ne conteste pas dans son principe. Il existe 3 raisons qui justifient la domination. Selon Weber, il existe 3 types de pouvoir fondés chacun sur une légitimité différente.
2 – Les 3 formes de domination
La domination traditionnelle : (dans les sociétés traditionnelles) : par les habitudes, croyances aux traditions, on obéit à des personnes d’un rang différent (patriarche, seigneur).
La domination charismatique : repose sur la personnalité, les qualités, la confiance d’une personne (prophète, souverain). Jésus et Hitler sont des chefs charismatiques. La seule qualité du chef charismatique est la compétence à persuader ceux dont il cherche à obtenir l’obéissance qu’il possède un ou plusieurs dons extraordinaires.
La domination légale rationnelle : fondée sur la loi, la légalité. Pouvoir dû à des règles établies rationnellement (gouvernement, fonctionnaires). La bureaucratie est l’acceptation de la loi et du droit.
Pour Weber, la bureaucratie représente le mode de fonctionnement des sociétés modernes (processus de rationalisation).
Ceux qui exercent cette domination doivent faire preuve de neutralité : ce sont des agents spécialisés qui agissent de manière impersonnelle. Ils sont nommés par concours et Weber affirme que la bureaucratie n’existe pas que dans l’administration mais aussi dans les grandes entreprises, les partis politiques et les organisations syndicales.
C’est pour Weber la forme d’organisation la plus efficace quant à ses résultats car elle est rationnelle. Elle caractérise les sociétés modernes.
II – Protestantisme et esprit du capitalisme
A – La thèse de Weber
Economie et religion sont deux thèmes étudiés par Weber dans son ouvrage l’Ethique protestante et l’esprit du capitalisme en 1905 et dans lequel il cherche à étudier l’influence que peut avoir la religion dans l’économie.
Weber veut prouver que l’ascétisme préconisé par les protestants entre le 16ème et le 18ème siècle a favorisé l’essor du capitalisme en Angleterre.
La religion protestante produit une certaine éthique et l’intériorisation de cette éthique conduit à un certain éthos.
Weber s’intéresse plus particulièrement au protestantisme puritain (calvinisme). Il existe donc une relation entre religion et changement social. En mettant en pratique cet éthos, les individus ont adapté des comportements favorables à l’essor du capitalisme.
B – Explications
1 – la rationalisation et l’ascétisme religieux
Les protestants doivent avoir une conduite rationnelle :
but : accéder au salut éternel
rationalité par rapport à une valeur
moyen : en menant une vie ascétique rationalisée
2 – la prédestination
Calvin a introduit l’idée de prédestination : le calviniste ne peut savoir s’il sera sauvé ou damné ; de Dieu seul dépend le salut au-delà de la mort.
Pour les catholiques, c’est en fonction de leurs actions qu’ils seront sauvés ou non. Pour les calvinistes, leur conduite sur Terre ne change rien : le protestant est prédestiné. Il faut cependant que sa conduite ne soit pas immorale.
Suis-je un élu ? Le travail sans relâche dans un métier est le meilleur moyen pour dissiper le doute religieux. Le calviniste doit mener une vie laborieuse et austère : la prospérité de ses affaires est le signe de l’élection divine. L’ascétisme protestant est donc l’esprit du capitalisme car deux rationalités sont liées :
la rationalité par rapport à une valeur : éthique protestante
la rationalité par rapport à un but (économiste) : esprit du capitalisme
3 – la valorisation du travail
Le travail est une forme d’ascèse qui permet de se rapprocher de Dieu, d’éviter de trop s’adonner au plaisir et de ne pas gaspiller son temps.
4 – le métier : une vocation
Le métier a une connotation religieuse de vocation : c’est Dieu qui appelle chaque homme à exercer une activité professionnelle. Ce concept à connotation religieuse valorise l’activité lucrative capitaliste : il s’agit d’une rationalité par rapport à une valeur.
Pour un puritain, l’enrichissement n’est pas une fin en soi, il répond simplement à l’appel de Dieu.
5 – l’épargne
L’ascétisme puritain freine la consommation lorsqu’elle porte sur le superflu et l’ostentatoire. Si la consommation baisse alors l’épargne augmente, de même que l’investissement (E = I).
L’ascétisme protestant a contribué à développer l’esprit du capitalisme : l’enrichissement est un signe que le protestant est promis au salut éternel.
III – L’irrationnalité de certains Pays En Développement (PED)
Les blocages culturels sont souvent évoqués pour expliquer la stagnation de certains PED qui sont encore sous l’emprise d’une pensée magique, irrationnelle ou issue de la tradition. Ils n’ont pas la rationalité nécessaire au développement dans leur culture.
Les modèles de développement capitalistes sont le travail, l’investissement, la recherche du profit, la productivité…
IV – Les Pays En Développement et la bureaucratie
Les dominations importantes dans les PED sont traditionnelles et charismatiques. Or le modèle des pays développés est la domination légale-rationnelle (bureaucratique).
La bureaucratie existe aussi dans les PED mais elle fonctionne sur un modèle clientéliste. L’existence d’une bureaucratie pléthorique est coûteuse pour des pays aux budgets limités.
Le clientélisme est la pratique qui consiste pour le détenteur d’un pouvoir à favoriser des personnes ou groupe de personnes (clientèle) au détriment des autres en échange de la garantie de conserver un pouvoir. Exemple : attribution des postes administratifs en fonction du clientélisme et non du mérite (non rationnel).
La révolution industrielle est l’essor général des méthodes industrielles de production. Elle caractérise le passage plus ou moins rapide de la société traditionnelle pré-capitaliste à la société industrielle capitaliste avec la création de classes sociales.
Transformations caractéristiques :
Technique :
transformations agricoles
innovations techniques fondamentales
machinisme, taylorisme, multiplication des usines
progrès technique continu
Economie
capitaux mobilisés en vue du profit
forme capitaliste de production et d’échanges
urbanisation
Finance
montée en puissance de la bourgeoisie
création de sociétés de capitaux (Sociétés Anonymes – S. A.)
Social
formation de la classe ouvrière
séparation propriétaire – salariés
Les caractéristiques du mode de production capitaliste sont le progrès technique continu, la mobilisation des capitaux en vue du profit et la séparation entre les propriétaires des moyens de production et les salariés.
La révolution industrielle est une évolution intellectuelle, économique et sociale à long terme. Il y a eu plusieurs r évolutions industrielles mais c’est surtout la première qui a connu des transformations économiques et sociales importantes.
II – La naissance du système capitaliste
La révolution industrielle est l’évènement fondamental pour l’avènement du capitalisme. On passe d’une société traditionnelle pré-capitaliste à une société industrielle capitaliste.
marché des capitaux : capital (échange de capitaux)
2 – Le lieu
réel (produits)
fictif (interbancaire)
3 – Sa périodicité
marché local : toutes les semaines
marché interbancaire : tous les jours
C – L’économie de marché
L’économie de marché est synonyme d’économie libérale et d’économie capitaliste.
C’est l’économie adoptée par les Pays Développé à Economie de Marché (P.D.E.M.) dont font partie la France, la Grande Bretagne, les Etat-Unis, l’Allemagne…
Les pays de l’Est sont en transition vers une économie de marché car le marché joue un rôle central dans le fonctionnement de l’économie des PDEM (loi de l’offre et de la demande).
L’économie libérale s’oppose à l’économie planifiée (contrôlée par l’Etat).
L’Etat Providence (Welfare State) désigne les différentes fonctions de l’Etat liées à la protection sociale (chômeurs, vieillesse…) et l’action de l’Etat en faveur de la justice sociale et de l’obtention du plein emploi (intervention sociale de l’Etat).
La protection sociale consiste à protéger les individus contre certains risques (chômage, maladie, vieillesse, pauvreté).
Les prestations sociales sont les différents versements effectués par les organismes de la Sécurité Sociale (assurance maladie, retraites, allocations familiales, indemnités chômage, assurance invalidité, accidents du travail, maternité…).
La Sécurité Sociale fut créée par la loi de mai 1946, c’est une institution indépendante de l’Etat. Elle a un budget spécifique avec des recettes propres (cotisations sociales) et des dépenses spécifiques.
Le système de sécurité sociale est inspiré du rapport Beveridge. Le fondateur de la sécurité sociale en France est Pierre Laroque.
Les cotisations sociales sont les prélèvements obligatoires effectués sur les salaires. Elles proviennent de 2 sources :
du salarié lui-même
de son employeur
La C. S. G. est la Contribution Sociale Généralisée introduite en 1990 par Michel Rocart afin de mieux équilibrer le financement de la protection sociale.
Les revenus de transfert sont les revenus alloués par les pouvoirs publics au titre de la solidarité nationale. Ce sont les prestations familiales, les allocation chômage, les pensions retraite, le RSA (Revenu de Solidarité Active).
La redistribution est le mécanisme qui consiste à prélever des impôts et des cotisations sociales sur les revenus primaires et d’en redistribuer une partie sous forme de revenus de transfert. C’est prendre d’une poche pour mettre dans une autre.
Le XIXéme siècle est dominé par l’idéologie libérale avec l’influence d’Adam Smith (1723-1790) et de David Ricardo (1772-1823) qui prêchent l’individualisme, la concurrence et la non-intervention de l’Etat.
Ils sont partisans de l’Etat minimal : les fonctions régaliennes (Police, Armée, Justice), la construction d’édifices publics, le respect des règles de la concurrence.
La réalité historique est cependant différente : au cours de la Révolution Industrielle, l’Etat va intervenir pour assurer le “décollage” (take-off) des économies.
En France, l’Etat est intervenu pour le développement des chemins de fer et dans l’agriculture (tarifs Méline vers 1896).
L’Angleterre adopta les Enclosures Act pour les terrains agricoles. Les USA intervinrent dans le développement du chemin de fer.
L’Allemagne mit en place des mesures protectionnistes avec Frederic List (1789-1846).
Au Japon, avec l’ère Meiji (vers 1868), l’Etat créa les premières entreprises pour les revendre ensuite aux familles (les zaïbatsus).
La crise de 1929 : le New Deal eut un impact idéologique important aux Etats-Unis avec un changement considérable dans la conception du rôle de l’Etat : l’Etat devient interventionniste.
Après 1945, l’Etat intervient de plus en plus dans la vie économique et sociale. Selon Keynes (1883-1946), l’Etat doit intervenir lorsque l’économie est défaillante et les moyens d’actions se perfectionnent :
politique monétaire
politique fiscale
politique de planification
politique de nationalisation…
La politique d’intervention économique est liée à une politique sociale de réduction des inégalités. On passe d’un Etat-gendarme à un Etat-providence.
Depuis le début des années 1980, on assiste à l’avènement des politiques libérales car les politiques keynésiennes n’ont pas réussi à résoudre le problème de la crise :
GB – 1979 : Thatchérisme.
USA – 1980 : Reaganomics.
France – 1986 : privatisations, liberté des prix, flexibilité du marche du travail (emplois précaires).
Durant les années 1990, les pays n’adoptent pas purement une politique libérale ou une politique keynésienne. Ils cherchent un compromis entre les deux et les débats portent plus sur la nature de l’intervention publique.
Est un document comptable retraçant l’ensemble des recettes et des dépenses de l’Etat pour une année. Ce budget est une prévision détaillée.
C’est une loi de finance : le budget est soumis au vote du parlement. Ce budget concerne l’Etat au sens strict du terme (les différents ministères).
A – Elaboration du budget
Le budget est préparé par le gouvernement. Chaque ministère dresse son propre budget : ils font l’inventaire de leurs besoins avec justification.
Le Premier Ministre adresse à chaque ministère des contraintes à respecter pour leurs demandes de crédit.
En cas de désaccord, le choix définitif revient au Premier Ministre.
B – Le vote
Ce budget est ensuite présenté au Parlement : c’est une loi de finance.
Remarque : la loi de finance rectificative ou collectif budgétaire.
Les recettes réelles peuvent se révéler moins importantes que prévu tandis que des dépenses nouvelles apparaissent.
Le Parlement peut donc être amené à voter une loi de finance rectificative ou collectif budgétaire.
D – Le contrôle
Etant donné qu’il s’agit de l’argent des contribuables, de nombreux contrôles sont prévus à tous les niveaux pour s’assurer que l’exécution du budget est bien conforme aux décisions prévues par la loi.
III – Les dépenses de l’Etat
Ce sont les charges budgétaires de l’Etat. Elles peuvent être classées selon leur nature et fonction.
A – Selon leur nature
Budget de l’état par nature
Les dépenses de fonctionnement sont destinées à assurer le fonctionnement courant des administrations. Elles payent les fonctionnaires.
Les dépenses en capital sont consacrées à l’investissement. Elles servent à moderniser ou accroître le potentiel productif de l’Etat (construction de lycées, travaux d’aménagement du territoire…).
La dette publique regroupe les sommes consacrées au remboursement de la dette de l’Etat.
Les dettes d’interventions et les subventions courantes sont toutes les dépenses faites par l’Etat pour venir en aide aux entreprises.
Les dépenses militaires servent à la défense du territoire.
B – Selon leur mission
Budget de l’état par mission
IV – Les recettes des administrations : les Prélèvement Obligatoires (P. O.)
Les prélèvements Obligatoire désignent les impôts et cotisations sociales versées par les agents économiques. Ces P.O. sont versés à :
l’Etat : dépenses des différents ministères.
aux collectivités locales : dépenses des communes, des départements, des régions.
aux organismes de la Sécurité sociale (revenus de transfert).
Taux de P. O. = ( ( impôts Etat et collectivités locales + cotisations sociales ) / (PIB) ) * 100
Les recettes du budget de l’Etat proviennent essentiellement de la fiscalité. Les actifs, les inactifs, les entreprises et les consommateurs payent des impôts qui sont des versements obligatoires.
Il existe deux sortes d’impôts.
Les impôts directs : sont versés directement par l’agent économique concerné.
impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP)
impôt sur les sociétés (IS)
impôt de solidarité sur la fortune (ISF)
Les impôts indirects : sont supportés par certains agents économiques et versés au fisc par d’autres agents:
taxe à la valeur ajoutée (TVA)
taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP)
B – Les principaux impôts
1 – IS – Impôt sur les Sociétés
Est perçu sur les bénéfices des sociétés.
2 – ISF – Impôt de Solidarité sur la Fortune
La loi de finance de 1982 a instauré l’IGF (Impôt sur les Grandes Fortunes) qui fut supprimé en 1986.
La loi de finance de 1989 a créé l’ISF parce que son rendement était destiné à financer en partie le RMI (Revenu Minimum d’Insertion). Les taux sont progressifs selon le patrimoine net taxable strictement supérieur à un certain seuil d’entrée au 1er janvier de l’année considérée.
Entre 2013 et 2016, les taux vont de 0,5 à 1,5 % et la 1re tranche s’applique à partir de 800 000 euros. À compter du 1er janvier 2016 jusqu’à sa suppression, le seuil d’entrée est de 1,3 million d’euros.
L’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) est remplacé le 1er janvier 2018 par l’impôt sur la fortune immobilière (IFI).
3 – La TVA
Est un impôt direct sur la consommation. Il est considéré comme non-redistributif (car toujours le même) et est payé par le consommateur final. Le taux est de 19.6%.
Calcul de la TVA
Prix TTC = Prix HT + ( (Prix HT * taux de TVA ) / 100 )
C – Les autres recettes de l’Etat
L’Etat dispose d’autres recettes :
les droits de timbres (carte d’identité, passeport…)
les droits de succession
les revenus du domaine de l’Etat
VI – Le solde budgétaire
Le solde budgétaire est la différence entre les recettes et les dépenses de l’Etat. On parle de déficit budgétaire lorsque les dépenses sont supérieures aux recettes. Selon les critères de Maastricht, le déficit budgétaire ne doit pas dépasser 3% du PIB.
La dette publique est l’ensemble de la dette de l’Etat du fait de déficits répétés. C’est donc l’ensemble de emprunts contractés par l’Etat pour financer ses déficits. Selon les critères de Maastricht, la dette publique ne doit excéder 60% du PIB.
VII – La politique budgétaire
Est l’ensemble des mesures de la politique économique qui s’appuient sur les recettes et les dépenses du budget.
Du côté des recettes, les règles relatives aux impôts existants peuvent être changées, les barèmes modifiés, des déductions fiscales accordées ou supprimées, des impôts nouveaux peuvent même être créés.
Du côté des dépenses, la politique budgétaire joue sur l’évolution de leur montant global et celles de différents postes : dépenses de personnel, dépenses d’équipement, subventions aux entreprises…
Le niveau du déficit est aussi un paramètre déterminant. Une dette publique élevée contraint fortement la politique budgétaire.
L’Etat supporte de fortes charges d’intérêts qui augmentent ses dépenses, et doit par ailleurs éviter d’accroître encore le poids de sa dette.
Il existe deux positions face à la politique budgétaire : celle des libéraux et celle des keynésiens.
A – La position des libéraux
Les libéraux sont pour un équilibre budgétaire car :
– l’intervention de l’Etat entraîne des dépenses improductives et un endettement
– s’il existe un déficit, l’Etat est demandeur donc augmente ses dépenses, la demande devient supérieure à l’offre et entraîne une hausse de l’inflation, donc une perte de valeur de la monnaie.
Les libéraux sont partisans de l’Etat-gendarme (Police, Armée, Justice).
B – La position des keynésiens
Les keynésiens ne sont pas contre un déficit budgétaire car :
– l’Etat doit intervenir parce qu’il a une responsabilité permanente dans l’économie
– une hausse de la demande de consommation entraîne une hausse des revenus de transferts donc une baisse des impôts
– cela entraîne une hausse de l’investissement en réalisant des investissements publics
Ce déficit pourra se résorber par des rentrées fiscales engendrées par la reprise de la croissance : nous sommes dans le cas d’une politique de relance.
Les keynésiens sont partisans de l’Etat-providence ou l’intervention économique et sociale de l’Etat.
VIII – Les impôts locaux et le budget d’une commune
A – Les 4 impôts locaux
La fiscalité locale repose sur 4 taxes.
La taxe d’habitation est due par les habitants propriétaires ou locataires de tout logement principal ou secondaire.
La taxe foncière sur propriété bâtie concerne toutes les constructions (maisons, usines, ateliers…).
La taxe foncière sur propriété non-bâtie concerne surtout les communes rurales et porte sur les terres.
La taxe professionnelle est due par les artisans, les commerçants, les entreprises et les professions libérales.
B – Structure du budget d’une commune
Le budget communal comprend deux fonctions :
section de fonctionnement : dépenses ordinaires ou courantes
dépenses : salaires de employés, achat de fournitures, entretien du patrimoine, intérêts des emprunts, subventions versées…
recettes : les 4 impôts locaux, la dotation globale de fonctionnement (DGF)…
section d’investissement : dépenses extraordinaires qui s’étalent sur plusieurs années.
dépenses : acquisition de terrains, grosses réparations…
recettes : emprunts, dotation globale d’équipement (DGE), vente de terrains ou bâtiments, subventions du département et de la région.
Les sociétés connaissent une pluralité de valeurs. Le système de valeurs est lié aux normes et ces normes sont indispensables au bon fonctionnement de la société.
La cohérence entre les normes et le système de valeurs n’est pas toujours appliqué : Karl Robert Merton, sociologue américain, considère que la réussite sociale est une valeur partagée par la plupart des Américains aux Etats-Unis.
Cependant, tous n’ont pas les mêmes moyens (normes) pour atteindre cette valeur (utilisation de moyens illégaux : le vol par exemple).
Il existe donc un écart entre valeurs et normes, d’où la nécessité d’un contrôle social.
B – Diversité des normes
1 – les normes explicites : des règles écrites
Règles juridique qui émanent de pouvoirs publics (lois votées par le Parlement).
Règles provenant des institutions privées (règlement intérieur) (Ordre des Médecins : code de déontologie).
Contrats (de vente, de location : bail).
2 – les normes implicites : ne sont pas écrites
Exemple : la conscience professionnelle.
C – La fonction des normes
La norme assure la cohésion sociale. C’est l’expression du pouvoir.
Le pouvoir est la capacité d’un individu ou d’un groupe d’imposer sa volonté à autrui (ex : le pouvoir politique impose des normes juridiques).
Il existe différents lieux de pouvoir ( école, entreprise, associations, famille) et pour exercer un pouvoir et imposer des normes, une institution ou une personne doit mettre en oeuvre différents moyens :
la légitimité
l’autorité
l’influence
le charisme
la force
Les 3 premiers moyens sont les ressources du pouvoir.
Culture dominante : modèle culturel qui s’impose à l’ensemble d’une société.
Contre-culture : au sein d’une société, la contre-culture est la manifestation de la culture d’un groupe qui rejette le système de valeurs de la culture dominante (exemple : 1990, le grunge).
Domination culturelle : il y a domination culturelle lorsqu’une culture s’impose à une autre, volontairement ou non.
Déracinement culturel : fait pour un individu de ne plus savoir à quelle culture il doit se rattacher.
Acculturation : destruction de la culture traditionnelle d’un groupe du fait d’un contact prolongé avec une autre culture.
Ethnocentrisme : fait de juger des sociétés à travers son propre système de valeurs. Attitude consistant à considérer sa culture comme la meilleure et comme supérieure aux autres.
Choc culturel : il y a choc culturel lorsque 2 cultures différentes se rencontrent et que la différence des systèmes de valeurs en présence entraînent un traumatisme, une incompréhension ou un bouleversement pour les individus qui y sont confrontés.
Identité culturelle : fait pour un individu d’appartenir à une culture bien déterminée.
