1. Le conseil de classe est la réunion de l’équipe pédagogique et éducative : les professeurs, le CPE – Conseiller Principal d’Éducation, les délégués des élèves et des parents en sont les membres permanents ; le chef d’établissement ou son représentant en est le président. Le COP, l’infirmière ou l’assistante sociale peuvent y participer ponctuellement.
2. Le conseil de classe a pour missions :
- de traiter les questions pédagogiques intéressant la vie de classe, et notamment les modalités d’organisation du travail personnel des élèves, de son suivi et de proposer des accompagnements individualisés.
- d’examiner les résultats scolaires : s’appuyant sur les appréciations et évaluations portées sur le bulletin, il recherche et propose à l’élève et à sa famille des conseils pour la suite de sa scolarité. Des entretiens peuvent être provoqués par le professeur principal ou le chef d’établissement à la suite du conseil avec l’élève et sa famille.
- d’émettre un avis sur les vœux d’orientation exprimés par les familles et les élèves, et le cas échéant faire d’autres propositions
- d’émettre un avis éclairant le jury d’examen (pour les classes à examen)
- d’émettre un avis sur les vœux de poursuites d’études post-bac dans le cadre de la procédure Admission Post Bac (APB).
3. Le président du conseil de classe donnera la parole tout d’abord au professeur principal qui présentera les résultats et l’ambiance de travail dans la classe. Puis la parole sera donnée aux délégués élèves et aux représentants des parents : les points abordés doivent concerner uniquement la vie dans la classe.
4. L’examen des cas individuels peut se faire dans un ordre différent que celui de l’ordre alphabétique, en regroupant les élèves suivant d’autres critères. Pour chaque élève, il s’agira de connaitre dans les grandes lignes ses points forts, ses points faibles, ses potentialités et son niveau d’acquisition des compétences attendues pour la classe concernée. Un bilan rapide peut être fait sur les dispositifs d’aide dont il bénéficie. Chaque fois que possible, on s’attachera à valoriser les éléments positifs et les progrès, même lorsqu’ils sont modestes.
5. Trois mentions pourront être décernées en conseil de classe par l’équipe pédagogique : les encouragements, les compliments et les félicitations ; ces mentions seront portées sur le bulletin.
Les définitions correspondant à chaque mention sont les suivantes :
- Encouragements : témoignage de reconnaissance adressé à l’élève pour son engagement significatif dans le travail, même si les résultats restent modestes, qui se traduit notamment par des signes d’efforts, d’investissement, d’intérêt, de peine qu’on se donne, etc.
- Compliments : témoignage de reconnaissance adressé à l’élève pour le bon niveau de ses résultats et une attitude positive face au travail.
- Félicitations : témoignage de reconnaissance adressé à l’élève pour l’excellence de ses résultats et de son comportement face au travail.
6. En cas de remarques très négatives sur le comportement et la mise au travail, le conseil de classe peut éventuellement « mettre en garde » l’élève mais il ne peut prononcer de sanction (avertissement).
7. L’ensemble des délégués disposeront des moyennes par discipline de tous les élèves seulement pendant le conseil de classe. Les délégués des parents pourront joindre un compte-rendu lors de l’envoi des bulletins ; il ne traitera pas des cas individuels mais des appréciations et remarques d’ordre général.
8. Il sera laissé au choix en début de conseil, aux délégués des élèves, la possibilité de sortir de la salle lors de l’examen de leur cas ; si le délégué ne souhaite pas sortir, il n’aura pas la parole pour se justifier et les membres ne s’adresseront pas directement à lui en tant qu’élève ; son camarade délégué assurera le relais. Il s’agit de préserver l’égalité de traitement des élèves et de favoriser l’expression des membres du conseil.
9. L’ensemble des membres du conseil de classe est tenu au devoir de discrétion et de réserve. Si des informations délicates sur un élève doivent être évoquées, elles pourront éventuellement l’être lors d’un conseil restreint réunissant l’équipe pédagogique et éducative.
10. Un bilan synthétique du conseil de classe sera rédigé par le professeur principal.